Mentions légales
Editeur du site et directeur de la publication :
Sedicaf
125, Bd Diderot
75012 PARIS
Réalisation technique
40 DEGRES SUR LA BANQUISE
46, place Jules-Ferry 94100 Montrouge
www.banquise.com
DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT© - DROIT DES MARQUES - LIENS
La reproduction ou la représentation en tout ou partie des éléments se trouvant sur le site est strictement
interdite. Les droits de reproduction et de représentation de l'ensemble des œuvres représentées sur le site sont strictement réservés. En conséquence, la reproduction et la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation écrite expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.
DROIT DES MARQUES
Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs reproduits sur le site sont protégés au titre du droit des marques. La reproduction ou la représentation de tout ou partie d'un des signes précités est strictement interdite et doit faire l'objet d'une autorisation écrite préalable du titulaire de la marque.
LA CRÉATION DES LIENS VERS http://www.sedicaf.com
Le site http://www.sedicaf.com autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de ne pas utiliser la technique du lien profond (deep linking), c'est-à-dire que les pages du site http://www.sedicaf.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre, sous réserve de mentionner la source du contenu visé. Cette autorisation ne s'applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ou à l'ordre public.
DONNÉES PERSONNELLES
L'utilisateur est informé que ses données personnelles recueillies dans le cadre des formulaires de contacts, services personnalisés ou tout autre questionnaire font l'objet d'un traitement automatisé par le directeur de
publication. Les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont destinées à l'usage exclusif des membres et des services de Sedicaf. Certaines informations spécifiques demandées dans les formulaires sont obligatoires.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés),vous pouvez exercer votre droit d'accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en écrivant à Sedicaf
125, Bd Diderot 75012 PARIS.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la
Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr.
DROIT DES MARQUES
Le directeur de la publication met à la disposition des internautes des informations dont elle fait ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude au moment de leur mise en ligne. Il ne saurait en aucun cas être tenue
responsable des éventuels préjudices liés à la consultation de ces informations et se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer le contenu du site.
Sedicaf ne saurait être tenu responsable de l'utilisation qui serait faite par les internautes des
informations contenues dans le site.
Des liens hypertextes présents sur le site permettent l'accès à d'autres sites sur lesquels le directeur de la
publication n'exerce aucun contrôle. La responsabilité du directeur de la publication ne saurait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par le contenu d'un ou plusieurs des sites rattachés par un lien hypertexte.
Il appartient aux internautes de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. Le directeur de la publication ne saurait en aucun cas être tenue responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.
Le directeur de la publication décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.